Déposée le 5 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) PEBEO INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOLUCOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEBEO INDUSTRIES domicilié(e) Parc d'Activités de GEMENOS, 305, Avenue du Pic de Bertagne, 13881 GEMENOS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque SOLUCOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEBEO INDUSTRIES S.A. - Parc d'Activités de GEMENOS, 305, Avenue du Pic de Bertagne, 13881 GEMENOS - France
le CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38
Couleurs, couleurs fines, pastels, couleurs pour l'aquarelle, peintures à l'huile, matériaux pour artistes, pinceaux, godets pour la peinture, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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